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Collection sur la gouvernance

Ces documents font partie de la Collection sur la gouvernance de l’ACPPU, un ensemble évolutif de ressources visant à soutenir les associations membres dans leurs efforts pour renforcer la gouvernance collégiale à leurs établissements et protéger et promouvoir la voix des membres du personnel académique au sein de ces établissements.

Les commentaires et les suggestions sur le développement continu de la collection sont les bienvenus. N’hésitez pas à communiquer avec le Comité sur la gouvernance de l’ACPPU à governance-gouvernance@caut.ca.

1 Introduction à la collection sur la gouvernance et ressources générales

1.1 Une brève introduction à la gouvernance collégiale

1.2 Liste des principaux défis à surveiller en gouvernance

1.3 S’organiser pour la gouvernance collégiale

1.4 S’organiser pour promouvoir la gouvernance collégiale dans les collèges canadiens

1.5 Aide-mémoire de haut niveau

1.6 Liens directs vers les politiques générales pertinentes de l'ACPPU

2 Conventions collectives

2.1 Gouvernance et conventions collectives

3 Sénats et conseils de faculté

3.1 Sénat et conseils de faculté

3.2 Comparaison des sénats d'université à travers le Canada (mars 2023 distribution)

4 Conseils d’administration

4.1 Conseil d’administration

4.2 L’obligation fiduciaire des membres d’un conseil d’administration d’université

4.3 Rapport sur la comparaison des conseils d’administration des universités et collèges du Canada

4.4 Tableau de Comparaison des conseils d’administration des collèges du Canada

4.5 Tableau de comparaison des conseils d’administration des universités

4.6 Rapport de l'ACPPU : Les structures des conseils d'administration de trente et une universités canadiennes

5 Recrutement, évaluation, nomination et reconduction des administratrices et des administrateurs académiques

5.1 Recrutement des administratrices et des administrateurs académiques

5.2 Vous voulez un processus de recrutement ouvert? Conseils pour l'organisation

5.3 Exemples récents de processus ouverts de recrutement de rectrices, recteurs, vice-rectrices et vice-recteurs

5.4 Évaluation et reconduction des administratrices et des administrateurs académiques

6 Élaboration et approbation des politiques institutionnelles

6.1 Politique institutionnelle

7 Planification institutionnelle, budgétisation et finances

7.1 Planification institutionnelle

7.2 Budgets institutionnels

8 Archive (les documents ne sont disponibles que dans la langue originale dans laquelle ils ont été produits)

8.1 Report of a commission sponsored by the Canadian Association of University Teachers and the Association of Universities and Colleges of Canada (Duff-Berdahl 1966)

8.2 Governance and accountability: The report of the independent study group on university governance (1993)

8.3 CAUT policy on governance: Where we have been and where we should go (2004)

8.4 Rapport du Groupe de travail spécial sur la gouvernance (2009)